Jacques Gruel
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques Gruel
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000589743
(source JORF)
nomination
18 Avril 2001
18/04/2001
De:
Gruel (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000565123
(source JORF)
nomination
14 Mars 1997
14/03/1997
De:
Gruel (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000362786
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1994
12/01/1994
